Quels sont ses liens avec le législatif ? Une norme juridique est la signification d’un énoncé qui vise à déterminer une conduite et qui est édicté ou reconnue par les pouvoirs publics.Les normes juridiques ont toutes la même portée normative ? Par exemple le cas des enfants : l’enfant légitime et naturel, avant il y avait une inégalité entre ces enfants mais désormais le droit a mit une égalité entre ces deux enfants. Et c’est encore la multiplication des enfants nés hors mariage de la société qui a permit cette égalité des enfants.Le législateur français a donc prit en compte le comportement des françaisL’utilisation des sondages : l’autorité normative prend en compte l’état d’opinion pour faire évoluer le droit.
Certains parlent de Post démocratie, qu’on retrouve beaucoup en ce moment. Est-ce que l’on imaginer une société sans droit ?Le droit n’est pas un hasard, une contingence car le droit est la réponse à un constat qui est le constat de l’imperfection de l’Homme et de la société. Pas forcement. En France c’est Michel Troper qui défend cette théorie.
La normativité : qu’est-ce que le droit ?– L’importance de la question : les avocats d’affaires par exemple ne se pose pas la question tous les jours qu’est-ce que le droit mais se posent parfois la question de savoir qu’elle est la portée d’une règle. Tous ces auteurs établissent un lien entre le droit et la justice. Et selon ces lois naturelles on doit enterrer les morts, les respecter et donc leurs offrir une sépulture.) Le clonage montre bien que le droit ne doit pas suivre nécessairement toues les évolutions sociales, tout ce qui existe dans une société.Donc la société influence le droit mais le droit ne doit pas toujours suivre les évolutionsEffectivité d’une norme : fait pour cette norme de produire des effets réels, c’est-à-dire que c’est la capacité d’une norme à être respectée (règle et norme= synonymes).-2 Exemples privilégiés : droits fondamentaux et code de la route. Le recours juridictionnel effectif favorise le respect des droits fonda.La sanction juridictionnelle proprement dite est également une autre condition.On est bien dans un système qui confère des droits et on est bien face à des juges qui censurent la règle de droit.Ici la désobéissance est rendue physiquement impossible, ou presque. On ne peut pas déduire une règle de conduite d’un simple énoncé descriptif.On distingue une norme et l’énoncé. Il y a également le cas de l’automobiliste : on contribue à un phénomène de droit lorsqu’on respecte les règles du code de la route. Ces normes de sécurité contribuent à diminuer la liberté individuelle. Ensuite on a des contraintes plutôt extérieures comme l’opinion publique.
On a aussi parfois une différence entre la volonté du rédacteur du texte et l’auteur du texte.Le cas de la constitution 58, l’auteur de la constitution de 58 c’est le peuple Français (c’est celui qui adopte le texte). Guy Rocher (Sociologie des Ordres juridiques (1988), Sociologue (du droit) / Qc/ 1924), Mark Tushnet (Juriste / US / 1945, Critical Legal Studies: An Introduction to its Origins and Underpinnings (1986), , Critical Legal Studies: A Political History (1991) ---- The themes dealt with questions of ideology in ways that seemed compatible with the traditional focus on "law and … Pour lui la réalité est la raison. Les parlementaires sont attachés à la primauté politique sur le droit.
Cette prévention peut par exemple d’abord passer par l’éducation.On peut aussi rendre la méconnaissance du droit plus difficile voir impossible.On peut également changer la règle elle-même : la démarche consiste à se dire qu’on est face à une règle inadaptée qui n’apparait pas comme juste car excessive.
Exemple : le cas de la lutte contre les violences faites aux femmes. Le choix de telle ou telle forme juridiqueA partir du moment ou on fait voter un texte, a partir du moment ou les pouvoir politique décide d’édicter une loi juridique il y a plusieurs choix qui s’offrent a eux :B : La subsidiarité : le choix de la valeur de la normeC : La loi ou le juge : le choix de l précision de la normeLa recherche des fins : une entreprise de philosophie du droitJhering dit : le droit « n’est que le moyen de réaliser un but »Cela va nous conduire à faire une téléologie juridique c.-à-d. l’étude des buts. Car parfois on a une norme sans texte, la coutume. Le texte ne parle pas expressément de dignité, il exprime une idée de dignité.